ARTICLES CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE: - 4 X 4 SOUS-ASSIETTES EN CARTON DOTEES D'ETOILES DECOUPEES. - 3 ROULEAUX DE TISSU UNI A MAILLES NOUEES EN FILAMENTS DE POLYESTER, D'UNE LARGEUR DE 15 CM, A BORDS SIMPLEMENT DECOUPES COMPORTANT DES PAILLETTES. - 1 ROULEAU DE NONTISSE DE VISCOSE, D'UN POIDS AU M² DE 22 G, DE 40 CM DE LARGE, A BORDS SIMPLEMENT DECOUPES, COMPORTANT UN MOTIF D'ETOILES ARGENTEES. - 1 ROULEAU DE TISSU BLANC A ARMURE TOILE A MAILLES OUVERTES, EN FILAMENTS DE POLYAMIDE, D'UN POIDS AU M² DE 29 G, DE 30 CM DE LARGE, A BORDS SIMPLEMENT DECOUPES, COMPORTANT DES PAILLETTES. - 1 ROULEAU DE TISSU TEINT A ARMURE TOILE A MAILLES OUVERTES, EN FILAMENTS DE POLYAMIDE, D'UN POIDS AU M² DE 27 G, DE 30 CM DE LARGE, A BORDS SIMPLEMENT DECOUPES. - 3 ROULEAUX DE NONTISSE DE FILAMENTS DE POLYESTER, D'UN POIDS SUPERIEUR A 25 G/M² MAIS N'EXCEDANT PAS 70 G/M², DE 30 CM DE LARGE, A BORDS SIMPLEMENT DECOUPES. - 3 BOITES DE PAILLETTES EN MATIERE PLASTIQUE DECOUPEES EN FORME D'ETOILE. - 4 BOITES DE 4 PORTE-NOMS EN FORME DE BOULES EN PLASTIQUE AVEC DES ETOILES, CHAQUE BOULE ETANT DOTEE D'UNE ATTACHE EN METAL COMMUN. - UN PETIT PHOTOPHORE ROUGE REPRESENTANT UNE MAISONNETTE, EN FER, DOTE D'UN RECEPTACLE SANS DISPOSITIF POUR FIXER LA BOUGIE. - 3 BOUGIES A LED EN PLASTIQUE, CHACUNE IMPRIMEE DE 2 PERE-NOELS. CE RTC NE REPREND QUE LE ROULEAU DE TISSU BLANC, LES AUTRES ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 5407.