BTI FR-RTC-2016-008495
TARIC-Nomenklatur
25 000+ codes
Einreihungsleitfaden
1 095 HS4
EU-Einreihungsverordnungen
500+ rulings
Description of goods
coques de Cardamome avec graines
Ausstellungsland
FR
Ausstellungsdatum
27. Feb. 2017
Gültig ab
Gültig bis
26. Feb. 2020
Ausstellungsort
Montreuil
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. NESH relative à la position 0908 point 2c : la présente position comprend les amomes et cardamomes