CHAUSSURE DE VILLE, POUR FEMMES, TYPE BALLERINE, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, - À DESSUS EN MATIÈRE PLASTIQUE, - À SEMELLE INTÉRIEURE D’ UNE LONGUEUR SUPÉRIEURE OU ÉGALE À 24 CM., - À SEMELLE EXTÉRIEURE EN MATIÈRE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC.

R G.1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 4 CH 64 : AUTRE CHAUSSURE AVEC DESSUS ET SEMELLE EN MATIÈRE PLASTIQUE OU EN CAOUTCHOUC ET NOTE COMPLÉMENTAIRE N° 2. NESH RELATIVES A LA POSITION 6402.