Préparation sous forme de poudre, à base d’extrait de café, destiné à être mélangé avec de l’eau ou du lait et des glaçons afin d’obtenir une boisson consommable.
Conditionnée pour la vente au détail.
Préparation sous forme de poudre, à base d’extrait de café, destiné à être mélangé avec de l’eau ou du lait et des glaçons afin d’obtenir une boisson consommable.
Conditionnée pour la vente au détail.
Préparation sous forme de poudre, à base d’extrait de café, destiné à être mélangé avec de l’eau ou du lait et des glaçons afin d’obtenir une boisson consommable.
Conditionnée pour la vente au détail.
Einreihungsbegründung
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
NESH de la position 2101 -1) comprend les extraits, essences et concentrés de café en toutes proportions…
Règlement de classement 306/2001
Arrêt CJUE C-130/02 : la préparation étant destinée à être consommée comme boisson à base de café, le concentré de café confère à la préparation son caractère distinctif.