REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.
CONSIDERATIONS GENERALES (NESH) DE LA SECTION XI, POINT I B).
NESH RELATIVES A LA POSITION 5607.