Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
NESH relatives à la position 1704 , point 3) : classement tarifaire des sucreries sans cacao, et notamment des caramels.
NENC relatives à la sous-position 1704 90 75 : Les caramels sont des produits qui ont été obtenus, comme les bonbons de sucre cuit, par la cuisson de sucres, avec addition toutefois de matières grasses.