CHAUSSURE DU GENRE BALLERINE, DESTINÉE À LA PRATIQUE DE LA DANSE, - NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, - AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN CUIR, - AVEC UN DESSUS EN CUIR, - AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE D’ UNE LONGUEUR DE 24 CM OU PLUS, - AVEC UN ÉLASTIQUE SUR LE DESSUS À NOUER, - AVEC UN ÉLASTIQUE SUR LE COU DE PIED.

R G.1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. : CHAUSSURE AVEC DESSUS ET SEMELLE EN CUIR NOTE 3 ET 4 ET NOTE DE SOUS POSITION 1 a) b) DU CH 64. NESH RELATIVES A LA POSITION 6403.