RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.
NESH RELATIVES À LA POSITION 5209.
EXCLUSION DU 520952 : SELON LES NESH DE LA SECTION XI, CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES, I-CHAPITRES 50 À 55, C-TISSUS, NOTES EXPLICATIVES DE SOUS-POSITIONS, ARMURES, L’ARMURE SERGÉ N’INCLUT PAS LES SATINS, À L’EXCEPTION DES TISSUS DE TYPE DENIM, CE QUI N’EST PAS LE CAS DE CE TISSU.