LOT DE DEUX VÊTEMENTS PRÉSENTÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL ET FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ : - UN T-SHIRT EN COTON IMPRIMÉ, EN BONNETERIE, COMPORTANT DES MANCHES COURTES, UNE ENCOLURE RONDE AVEC BORD-CÔTE. LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE. - UN PANTALON EN TISSU IMPRIMÉ DE COTON, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE FERMANT AU MOYEN DE BOUTONS GAUCHE SUR DROITE ET COMPORTANT UN ÉLASTIQUE AVEC UN CORDON À LA TAILLE. CE RTC NE REPREND QUE LE PANTALON, LE T-SHIRT FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 3. b) CH 62 : CES ARTICLES NE CORRESPONDENT PAS À LA DÉFINITION DES ENSEMBLES. NOTE 8 CH 62. NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 61083100 À 61083900 : CES ARTICLES NE CORRESPONDENT PAS À LA DÉFINITION DES PYJAMAS. NESH RELATIVES À LA POSITION 6203.