Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
NESH relatives à la position 1602, point 2): classement tarifaire des pâtés, purées, mousses, galantines et rillettes.
NENC relatives aux sous-positions 1602 31 11 à 1602 39 85: les présentes sous-positions comprennent notamment les volailles et parties de volailles conservées après cuisson. Parmi ces produits, on peut citer: (3) le pâté de volailles (composé essentiellement de viande de volailles à laquelle sont ajoutées notamment de la viande de veau, de la graisse de porc, de truffes et des épices), même présenté à l'état congelé.