Lot de deux vêtements maintenus ensemble par des boutons-pression, faisant l'objet d'un classement séparé, composé de: - un manteau de type caban, d'une longueur de 93 cm, en tissu majoritairement de fibres synthétiques (68% polyester, 29% laine, 3% viscose), descendant jusqu'aux cuisses, avec ouverture complète sur le devant, se fermant à l'aide d'une fermeture à glissière et une patte se fermant gauche sur droite au moyen de boutons-pression, avec col montant, des manches longues terminées par une patte dotée de boutons, deux poches sur le devant et une poche intérieure se fermant à l'aide d'une fermeture à glissière. Le vêtement possède une fente médiane à l'arrière. - un vêtement, de type gilet sans manches, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, en tissu matelassé de fibres synthétiques (100% polyester), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant sous les hanches. Le vêtement possède une ouverture complète sur le devant sans fermeture. Ce RTC ne reprend que le manteau, l'autre article faisant l'objet d'un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 8 du chapitre 62 : les vêtements se fermant gauche sur droite sont à considérer comme étant pour hommes. NESH relatives à la position 6201 NENC relatives aux sous-positions 6201 11 00 à 6201 19 00. Note de sous-position 2A de la section XI : la fibre synthétique est majoritaire dans le vêtement.