Assortiment de linge de lit pour bébé, en tissu (100% coton), composé d’une housse de couette et d’une taie d’oreiller. Elle comporte des petites parties en bonneterie (100% polyester) et des motifs décoratifs brodés. Cet ensemble est conditionné pour la vente au détail dans une pochette plastifiée, dotée de poignées en tissu, accompagnée d'une boîte cartonnée.

Règles générales 1 et 6 : Le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 3 b) : Le tissu majoritaire, confère le caractère essentiel. RG 5 b) : L’emballage suit le classement de la marchandise. NESH relatives à la position 6302.