Tapis touffeté, constitué de touffes de filaments en polyester insérées dans un dossier en nontissé de polyester, recouvert sur le dessous d’une enduction en caoutchouc, dont la superficie excède 1 m². Dimensions : 85 x 150 cm ; 115 x 180 cm ; 85 x 200 cm ; 85 x 300 cm ; 115 x 240 ; 150 x 250 cm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Exclusion du chapitre 40 par la note 1 du Chapitre 57 : sont repris à ce chapitre tous les revêtements de sol dont la surface se trouvant sur le dessus lorsqu’il est posé est en matières textiles. NESH de la position 5703 : le tapis considéré répond à la description d’un tapis touffeté. Note de sous-position 2-B) b) de la section XI : il n’est pas tenu compte du plancher en nontissé pour le classement. Exclusion du 5303 20 : le fil de poil de l’échantillon reçu est en polyester et non en polyamide. Note 7 de la section XI.