Lot de 10 écheveaux de fils câblés de différentes couleurs. Les fils sont consitués de 6 fils retors à deux bouts chacun, à torsion finale S, torsadés entre eux. Les bouts sont en fibres synthétiques (polyester) discontinues, autres que fils à coudre. Ils sont conditionnés pour la vente au détail, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres, sont destinés à la confection de bracelet.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3.-A)b) de la section XI et les NESH de la section XI, Considérations générales de la section XI, I, B 2) Tableau synoptique I : les fils de fibres synthétiques discontinues tirant moins de 10 000 décitex relèvent du Chapitre 55. Note 4.-b) 3°) de la section XI et les NESH de la section XI, Considérations générales de la section XI, I, B, 3) Tableau synoptique II : les fils considérés étant présentés en écheveaux, tirant plus de 2000 décitex et d’un poids inférieur à 500g, ils sont considérés comme étant conditionnés pour la vente au détail. Note 5a) de la section XI : ces fils, en l’absence de support et de torsion finale S, ne remplissent pas les conditions pour être considérés comme des fils à coudre. NESH relatives à la position 5511.