Courroie transporteuse en caoutchouc (poly-éthylène:propylène:diène) vulcanisé, non durci, renforcé de matières textiles, de fibres synthétiques, dotée d’une bande d’attaches métalliques à chaque extrémité.

Règles générales 1 et 6 : Le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Exclusion de la position 5910 - note 6.b) du chapitre 59 : Le 5910 ne comprend pas les courroies en tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière. Exclusion de la position 4016 : Les courroies transporteuses sont reprises nommément dans le libellé de la position 4010. NESH relatives à la position 4010.