Cartouche à valve (60 g) contenant du butane, du propane et du propylène. Le produit sert de combustible pour outils chauffant de type fer de couvreur, air chaud, écorneur.
Cartouche à valve (60 g) contenant du butane, du propane et du propylène. Le produit sert de combustible pour outils chauffant de type fer de couvreur, air chaud, écorneur.
Cartouche à valve (60 g) contenant du butane, du propane et du propylène. Le produit sert de combustible pour outils chauffant de type fer de couvreur, air chaud, écorneur.
Einreihungsbegründung
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
NESH relatives à la position 2711 : classement tarifaire des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.
Arrêt CJUE C-286/15 : classement d’un produit similaire à la sous-position 2711 19 00.