Coffret, ayant pour thématique le brunch, conditionné pour la vente au détail, comprenant une préparation alimentaire à base de fruits à tartiner, un thé aromatisé, un mélange de fruits secs et un mélange de plantes et épices pour assaisonnement. Ce RTC reprend uniquement la préparation alimentaire à tartiner à base de sucre, de framboise et aromatisée à la violette, conditionnée dans un bocal en verre et d’un poids de 200 g. Les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Note 5 du chapitre 20 : aux fins du n° 2007, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d’autres moyens. Note complémentaire 2 a) du chapitre 20 relative au mode de calcul de la teneur en sucres divers. NESH relatives à la position 2007 : classement tarifaire des confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. Lignes Directrices 2013/C 105/01 : le coffret ne répond pas au critère de la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée : d) combinaisons interdites de produits alimentaires et de boissons, sauf pour la confection d'un plat unique.