Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Note 2 du chapitre 16: les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20% en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids.
Il ne s'agit pas d'une préparation de foie, le foie ne conférant pas le caractère essentiel à la préparation.
NESH relatives à la position 1602, point 2) : classement tarifaire des pâtés, purées, mousses, galantines et rillettes.
NENC relatives à la sous-position 1602 39 85 : relèvent notamment de cette sous-position les pâtés de volailles (composé essentiellement de viande de volailles à laquelle sont ajoutées notamment de la viande de veau, de la graisse de porc, de truffes et des épices), même présenté à l'état congelé.