Articles conditionnés pour la vente au détail, du type kit de protection pour soignants, faisant l'objet d'un classement séparé, comprenant : - un masque, - des sur-chaussures, - une charlotte, - une blouse, comportant une ouverture complète dans le dos, dont les poignets sont élastiques. Tous les articles sont en non tissé (polypropylène majoritairement), à usage unique. Ce RTC ne reprend que la blouse, les autres articles faisant l'objet d'un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 7 de la section XI : cet article est confectionné. Note 14 de la section XI : sauf dispositions contraires, les vêtements en matières textiles appartenant à des positions différentes sont à classer dans leurs positions respectives, même s'ils sont présentés en assortiments pour la vente au détail. NENC relatives à la sous-position 6210 10 92 : les blouses destinées aux patients et aux chirurgiens sont des articles à usage unique, généralement fermés dans le dos, utilisées dans les établissements de soins de santé. Ces blouses servent à empêcher le transfert par contact direct d'agents potentiellement infectieux (secs, humides ou aériens) de l'équipe chirurgicale au patient et inversement. Les blouses sont généralement faites de plusieurs couches de nontissés et peuvent être partiellement recouvertes d'un film plastique permettant d'assurer une résistance et une protection supplémentaires des zones susceptibles d'être exposées aux fluides corporels (par exemple, avant-bras et abdomen). Les blouses chirurgicales peuvent être imprégnées de fluorocarbures ou de silicium pour de meilleures propriétés répulsives. NESH relatives à la position 6210.