Préparation alimentaire à base de porc, de type pâté de foie, conditionnée pour la vente au détail en conserve par lot de trois boîtes de 77 g pour un poids total de 231 g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Note 2 du chapitre 16 : les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Pour les préparations contenant du foie, cela ne s'applique pas à la détermination des sous-positions à l'intérieur des 1601 et 1602. Le produit est classé comme préparation à base de foie parce que le foie lui confère le caractère essentiel. Le caractère essentiel étant fondé sur les caractéristiques générales du produit (aspect, présentation, goût, odeur...). NESH relatives à la position 1602, point 2) : classement tarifaire des pâtés, purées, mousses, galantines et rillettes. NENC relatives aux sous-positions 1602 20 10 et 1602 20 90 : ces sous-positions comprennent les préparations et conserves contenant du foie, même mélangé de viandes ou d’autres abats, pour autant que le foie confère aux produits leur caractère essentiel.