Ensemble comprenant 1 moteur électrique à courant alternatif monophasé (230 V, 50 Hz) d’une puissance inférieure à 750 W, un condensateur permanent (appelé aussi condensateur de marche) assurant le maintien du champ magnétique du moteur (effet rephasant) et 3 pattes de fixation pour le montage dans les caissons de ventilation, destiné exclusivement au service après vente des professionnels maintenanciers intervenant dans les bâtiments pour remplacer des éléments défaillants de caissons de ventilation double-flux, existant sous différentes références selon la puissance du moteur (147, 300, 515, 550 W) permettant d’obtenir différents débits d’air.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8501, 8501 40 et 8501 40 20. Rg 3 b : Le moteur électrique confère au produit son caractère essentiel. Note 2 a) Section XVI concernant les parties de machines du Chapitre 84: exclusion en tant que partie de ventilateur. NESH du 8501 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes I Moteurs électriques A) Les moteurs rotatifs.