Présentoir en carton comportant divers produits: – Pinceau poudre (24,81 % en poly téréphtalate de butylène, 75,19 % de bois) – Pinceau fond de teint (18,47 % en poly téréphtalate de butylène, 81,53 % de bois) – Pinceau blush biseauté (18,91 % en poly téréphtalate de butylène, 81,09 % de bois) – Pinceau eyeliner (21,13 % en poly téréphtalate de butylène, 78,87 % de bois) – Pinceau kabuki (71,88 % en poly téréphtalate de butylène, 7,03 % en aluminium) – Cotons démaquillants (94 % en coton, 6 % en élasthanne) – Bandeau pour cheveux, confectionné en bonneterie élastique (65 % en viscose, 35 % en coton) ; – Éponge en matière plastique issue de fibres végétales de konjac (polymères de glucomannane) avec des éclats de noix ; – Miroir de poche en verre, encadré bois de hêtre ; – Trousse à maquillage (90 % de pâte à papier, 7 % de nylon, 3 % de métal). Ce RTC ne reprend que le bandeau pour cheveux, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 5 b) : le présentoir, considéré comme un emballage, suit le classement de la marchandise. Note 1 du Chapitre 61 : le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. Note 7 de la section XI : cet article est confectionné. NESH relatives à la position 6117, point 12) : cette position comprend les bandeaux (serre-têtes) servant à protéger contre le froid, à retenir les cheveux, etc. La présence d’élasthanne conduit à un classement à la sous-position 6117 80 10.