Piments doux, de l’espèce capsicum frutescens, séchés, non broyés, utilisés comme arôme dans différents mets, et conditionnés pour la vente au détail en sachet de 100g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. RG 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 4 du chapitre 07 : Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (n° 0904). NESH relatives à la position 0904, point 2) : classement tarifaire des piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés, broyés ou pulvérisés.