Préparation alimentaire, de type plat cuisiné, à base de morceaux de viande de poulet rôti en sauce et d’une purée de pommes de terre, conditionnée pour la vente au détail dans une barquette en plastique operculée comprenant deux compartiments distincts, en portion de 300 g.

RG 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 3b) : Les marchandises présentées en assortiment conditionné pour la vente au détail dont le classement ne peut être effectué selon la RG 3a) sont classées d’après l’article qui leur confère leur caractère essentiel, à savoir la préparation de viande à base de poulet. RG 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 2 du chapitre 16 : Les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. NESH relatives à la position 1602, point 5) : classement tarifaire des préparations alimentaires (y compris les plats cuisinés) contenant plus de 20 % en poids de viande, d'abats ou de sang.