Confiseries contenant du cacao et confiseries sans cacao, à base de gélifiant, dragéifiées, de 16 saveurs différentes, conditionnées pour la vente au détail à l’état mélangé dans un sachet de 54g.

RG 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 2 du chapitre 18 : le n° 1806 comprend les sucreries contenant du cacao ainsi que, sous réserve des dispositions de la note 1 du présent chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao. NESH relatives à la position 1806 : on range également ici les sucreries contenant du cacao en proportion quelconque. NENC relatives à la position 1806 90 50 : relèvent par exemple de cette sous-position les sucreries du n°1704 notamment les caramels ou dragées qui contiennent du cacao. NENC relatives aux positions 1704 90 51 à 1704 90 99, point b : sont exclues de ces sous-positions, par exemple les confiseries contenant du cacao, mélangées en proportions variables avec des confiseries sans cacao, conditionnées en vue de leur vente à l'état mélangé (n°1806).