Préparation alimentaire, de type paëlla, à base de riz, de viande de poulet et de moules, conditionnée pour la vente au détail dans une barquette en plastique operculée, en portion de 300 g.

RG 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 2 du chapitre 16 : Les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. NESH relatives à la position 1602, point 5) : classement tarifaire des préparations alimentaires (y compris les plats cuisinés) contenant plus de 20 % en poids de viande, d'abats ou de sang. NENC relatives à la position 1602 32 90, point 2 : la présente sous-position comprend notamment les volailles et parties de volailles conservées après cuisson. Parmi ces produits on peut citer les plats cuisinés à base de viandes de volaille comportant, outre la viande de volaille, une garniture de légumes, riz, pâtes alimentaires, etc. constituant un plat complémentaire au plat de viande proprement dit.