Produit de l’industrie chimique se présentant sous forme liquide composé d acide oléique et d’un mélange d'acides gras végétaux insaturés à longue chaîne, destiné à l’industrie cosmétique.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise NESH relatives à la position 3823 : classement tarifaire des Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. NENC relatives à la sous position 3823 12 00 : acide oléique. On entend par acide oléique, au sens de cette sous-position, les mélanges d'acides gras industriels, liquides à la température normale et présentant une teneur en acide oléique pur égale ou supérieure à 70 % mais inférieure à 85 % en poids du produit anhydre. Les produits ayant une teneur en acide oléique égale ou supérieure à 85 % relèvent de la sous-position 2916 15 00.