L’article est un module électronique se présentant sous la forme d’une puce, destinée à être insérée dans une carte imprimée ou non (non reprise dans ce RTC). La puce est un circuit intégré monolithique de type micro-processeur capable de mémoriser une série d’informations. Le module est composé des éléments suivants : - une puce ; - une plaque à contacts de 6 ou 8 pins ; - des fils d’or ; - de la colle permettant la protection et la fixation de l’ensemble. L’article est conditionné en bobine contenant une quantité variable de modules.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2a) : les articles incomplets ou démontés sont classés comme complets et montés lorsqu’ils en présentent les caractéristiques essentielles. Règle générale 5a) : Les emballages et contenants durables des marchandises, présentées avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu’ils sont du type normalement vendu avec celles-ci. Note 9.b, alinéa 1) du chapitre 85, qui définit les circuits intégrés et notamment les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit sont créés dans la masse et à la surface d’un matériau semi-conducteur, formant un tout indissociable. NESH de la position tarifaire du 8542, paragraphe I), qui reprennent les circuits intégrés monolithiques.