Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH relatives à la position 1905, point A) point 9) : classement tarifaire des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao. Sont compris dans la présente position les gaufres et gaufrettes qui sont des produits de la boulangerie fine, légers, cuits entre deux plaques de fer dont la surface présente des dessins. Sont assimilés aux gaufres les feuilles de gaufres, même roulées, les
gaufres constituées au minimum par deux couches de feuilles de gaufres fourrées d'une masse leur conférant un goût particulier ainsi que les produits formés par extrusion de pâte de gaufre sur une machine spéciale (cornets pour glaces alimentaires, par exemple). Les gaufres peuvent également être recouvertes de chocolat. Les gaufrettes sont des produits semblables aux gaufres.
Avis de classement 190532/1