Produit chimique, de type composé deutéré, présenté sous la forme de poudre, de couleur blanche à jaune, destiné à un usage pharmaceutique comme principe actif, rentrant dans la fabrication d’un API (principe actif pharmaceutique ou Active Pharmaceutical Ingredient), conditionné en fût de 60L.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Exclusion de la position 2934 : sont rangés ici les acides nucléiques et leurs sels. Note 1) A) de la section VI : tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs) répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°2844 ou 2845 devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la nomenclature. Note 1) point a) du chapitre 28 : sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés. NESH relatives à la position 2845, point 3) : classement tarifaire des isotopes autres que ceux du n° 2844; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. Parmi les isotopes et leurs composés compris dans la présente position, on peut citer d'autres composés issus du deutérium, tels que l'acétylène lourd, le méthane lourd, les acides acétiques lourds et la paraffine lourde. NENC relatives à la sous-position 2845 90 10 : classement tarifaire du Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom). Sont aussi à classer dans cette sous-position d’autres composés organiques ou inorganiques hydrogénés dans lesquels l’hydrogène a été remplacé en partie ou totalement par le deutérure. Parmi les plus importants il y a lieu de citer le deutérure de lithium, le gaz ammoniac deutéré, l’acide sulfhydrique deutéré, le benzène deutéré, le biphényle deutéré et les terphényles deutérés. Ces produits trouvent des applications dans l’industrie nucléaire en tant que ralentisseurs (modérateurs) de neutrons et en tant qu’intermédiaires pour la préparation de l’eau lourde, ou pour l’étude de la réaction de fusion thermonucléaire. Ces composés ont également d’importantes applications en analyse et synthèse organiques.