Yoghourt à boire prêt à consommer, à base de lait, additionné de sucre et de purée de framboise, conditionné pour la vente au détail en bouteille d’une contenance de 250 ml ou 500 ml.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Conditions générales du chapitre 04, point I. - C) : ce chapitre comprend le babeurre, le lait et la crème caillés, le yoghourt, le képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés. NESH relatives à la position 0403 : classement tarifaire des yoghourts. Indépendamment des additifs mentionnés dans les considérations générales du présent chapitre, les produits de la présente position peuvent être additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'aromatisants, de fruits (y compris les pulpes et confitures) ou de cacao. NENC relatives à la sous position 0403 10 11 à 0403 10 99 : ne relèvent de ces sous-positions que les produits obtenus par fermentation lactique grâce à l’action exclusive des Streptococcus thermophilus et Lactobacillus delbrueckii subsp. Bulgaricus. Ne relèvent pas de ces sous-positions les produits ayant subi, après fermentation, un traitement thermique entraînant la disparition de l’activité des ferments (sous-position 0403 90).