Préparation alimentaire cuisinée, se présentant sous la forme d’un gratin de pommes de terre aux cèpes (diamètre 7 cm), de type portion individuelle, surgelée, conditionnée pour la vente au détail par lot de 20 pièces d’un poids unitaire de 100g (poids total : 2 kg).

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 3b : les pommes de terre confèrent au produit son caractère essentiel Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 3 du chapitre 20 : les n° 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du chapitre 7 ou des n°11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la note 1 a). Considérations générales du chapitre 20, point 6) : ce chapitre comprend les légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes préparés ou conservés par d'autres procédés que ceux visés aux Chapitres 7, 8 et 11 ou ailleurs dans la Nomenclature. NESH relatives à la position 2004 : classement tarifaire des autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06.