Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
RG 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 2 du chapitre 27 : les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, employés dans le libellé du n°2710, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.
Note 4 du chapitre 34 : les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, employés dans le libellé du n°3403, s'entendent des produits définis à la Note 2 du chapitre 27.
NESH relatives à la position 3403, points D : à l'exclusion des produits contenant en poids en tant que constituants de base 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (voir 2710), la présente position comprend notamment les préparations pour le dégrippage des écrous sont destinées à débloquer les boulons, écrous ou autres pièces. Elles sont généralement constituées pour l'essentiel par des huiles lubrifiantes et peuvent également contenir des lubrifiants épais, des solvants, des agents de surface, des agents antirouille, etc.
NENC relatives à la sous-position 3403 19 80 : cette sous-position comprend notamment les préparations pour la lubrification des machines, appareils et véhicules.
Relèvent de cette sous-position les préparations visées dans les notes explicatives du SH, n°3403, 1er alinéa, lettre A, contenant en poids moins de 70 % d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux.
Ne relèvent pas de cette sous-position les préparations de l'espèce contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. Si ces huiles sont les constituants de base, les préparations relèvent des sous-positions 2710 12 11 à 2710 19 99 ; dans le cas contraire, elles relèvent de la sous-position 3403 19 10.
Cette sous-position comprend, entre autres, les préparations à base de lubrifiants de synthèse. En particulier, il s’agit de préparations à base d’un ou plusieurs des constituants suivants : poly(alfa-oléfines) ou polyisobutylènes dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1 013 millibars par application d’une méthode de distillation à basse pression ; alkylaromatiques à longue chaîne ; esters ; polyglycols ; silicones.