Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Exclusion du chapitre 04, considérations générales Point e) : sont également exclus du chapitre, notamment, les produits suivants la caséine (n°3501), la lactalbumine (n° 35.02) et la caséine durcie (n° 39.13).
NESH relatives à la position 3501 Point A) Point 1) : classement tarifaire de la caséine, caséinates et autres dérivés des caséines.
La caséine est la principale matière protéique entrant dans la composition du lait.
Elle est obtenue à partir du lait écrémé par précipitation (caillage), généralement au moyen d'acides ou de présure.
On range ici les diverses espèces de caséines, dont les caractères varient selon le procédé utilisé pour cailler le lait : caséine acide, caséinogène, caséine à la présure (paracaséine), par exemple.
La caséine se présente généralement sous forme d'une poudre granuleuse, de couleur blanc jaunâtre, soluble en milieu alcalin, mais insoluble dans l'eau.
Elle est employée, notamment, dans la préparation de colles ou de peintures, dans les opérations de couchage du papier ou dans la fabrication de matières plastiques (caséine durcie), de fibres artificielles ou de produits diététiques ou pharmaceutiques.
NENC relatives aux sous positions 3501 10 10 à 3501 10 90 : ces sous-positions comprennent les caséines visées dans les notes explicatives du SH n°3501, intitulé A, chiffre 1.
Ces caséines - indépendamment du procédé de précipitation employé pour les obtenir - sont à comprendre dans ces sous-positions lorsqu'elles contiennent en poids 15 % ou moins d'eau, et dans le cas contraire, elles sont rangées au n°0406.