Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Note 3 b) du chapitre 64 : définition du terme « cuir naturel » : l'expression «cuir naturel» se réfère aux produits des n° 4107 et 4112 à 4114.
Note 4 du Chapitre 64 : la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts[...], en l'occurrence le cuir naturel. La matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, en l'occurrence le cuir naturel.
Classement tarifaire à la sous-position 6403519100 : la semelle intérieure étant inférieure à 24 cm.
NENC relatives à la position 6403.
NESH relatives à la position 6403.