Crevettes entières (Panaeus vannameï), non décortiquées, cuites à l’eau, réfrigérées, conditionnées pour la vente au détail en barquette de 2kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note du chapitre 3, Considérations générales : le présent chapitre comprend tous les poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques vivants ou morts, qu'ils soient destinés à être livrés directement à l'alimentation ou réservés à l'industrie (conserveries, etc.), au repeuplement, aux aquariums, etc., à l'exception des poissons morts (y compris leurs foies, leurs œufs et leurs laitances), et des crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques morts, impropres à l'alimentation humaine soit en raison de leur espèce, soit de par leur état de présentation (chapitre 5). Par « réfrigéré » on entend que la température d'un produit a été abaissée généralement jusqu'aux environs de 0°C sans entraîner sa congélation. Distinction entre les produits du présent chapitre et ceux du chapitre 16. Ne sont compris dans ce chapitre que les poissons (et éventuellement leurs foies, œufs et laitances) et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques présentés dans les divers états prévus dans les positions du chapitre. Par contre, ces produits relèvent du chapitre 16 dès lors qu'ils sont cuits ou autrement préparés ou conservés par des procédés autres que ceux visés au présent chapitre, à l'exception des crustacés simplement cuits à l'eau ou à la vapeur, mais non décortiqués. Ces derniers produits restent classés respectivement aux n°0305, 0306, 0307 et 0308. NESH relatives à la position 0306, point 3 : classement tarifaire des crustacés, non décortiqués, cuits à la vapeur ou à l'eau, même s'ils ont été additionnés de petites quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire, éventuellement réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. NENC relatives aux sous-positions 0306 16 91 à 0306 17 99, point 3 : classement tarifaire des crevettes autres que les crevettes froides (Pandalus spp., Crangon crangon) qui appartiennent notamment aux groupes Palaemonidae et Penaeidae. Parmi ces crevettes, on distingue souvent la crevette bouquet véritable (Palaemon serratus) et la crevette royale ou caramote (Pennaeus caramota ou Pennaeus kerathurus). NENC relatives aux sous-positions 0306 95 11 à 0306 95 90 : les notes explicatives des sous-positions 0306 16 91 à 0306 17 99 sont applicables mutatis mutandis.