Rondelle en acier carbone (contenant 2 % ou moins de carbone), d’un diamètre de 32 mm. Le trou percé dans la rondelle est légèrement excentré. La surface de la rondelle présente un relief des deux cotés. Elle fait partie d’un dispositif de fixation pour stèles et plaques de marbre, comprenant des équerres et goujons d’ancrages (non repris dans ce RTC). L’article est conditionné dans une boîte en carton de 100 pièces.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5b : Les emballages et contenants des marchandises, présentées avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu’ils sont du type normalement vendus avec celles-ci. Note 2.a) de la section XV, qui définit les articles de la position 7318 comme parties et fournitures d’emploi général en métaux communs. Note 3 de la section XV, qui définit les métaux communs. Note 1.d) du chapitre 72 qui définit l’acier. NESH de la position tarifaire du 7318, Paragraphe E, qui reprennent les rondelles.