Cadre de bicyclette en fibre de carbone Toray T700 et résine avec sa visserie. Celui-ci est présenté peint avec vernis et stickers. Il est destiné à l’assemblage pour bicyclette de route électrique. Sur déclaration de l’opérateur, le cadre provient de Chine et la quantité mensuelle commandée est inférieure à 100 pièces par mois. Poids du cadre: 3,105KG. Ce RTC ne concerne que le cadre seul sans autres parties annexes ajoutées.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position 8714, Point 2): reprenant les parties et accessoires des véhicules des n° 8711 à 8713 et notamment les châssis et cadres complets et leurs parties. NENC de la position 8714 91 10 à 8714 99 90 publiées au JOUE n° C119/380 du 29.03.2019 : reprenant les autres parties et accessoires des véhicules des n° 8711 à 8713.