Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 3c : classement à la dernière position par ordre croissant.
Règle générale 5b : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 1 du chapitre 20 : le présent chapitre ne comprend pas les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 7, 8 ou 11.
Le produit correspond aux fruits préparés du chapitre 8, il est exclu du chapitre 20.
Note 2 du chapitre 08 : les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants.
Considérations générales du chapitre 08 : le présent chapitre comprend les fruits (y compris les fruits à coques) et les écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), généralement destinés à l'alimentation humaine, en l'état ou après préparation.
Ils peuvent être frais (y compris réfrigérés), congelés (qu'ils aient été préalablement cuits ou non, à l'eau ou à la vapeur ou additionnés d'édulcorants) ou séchés (y compris déshydratés, évaporés ou lyophilisés); ils peuvent également être conservés provisoirement, par exemple, au moyen de gaz sulfureux, ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, pour autant que, dans ces derniers états, ils soient impropres à l'alimentation.
Les produits de l'espèce peuvent être entiers, coupés en tranches ou en morceaux, dénoyautés, écrasés, râpés, pelés, épluchés ou décortiqués.
NESH relative à la position 0807 : classement tarifaire des melons (y compris les pastèques) et papayes, frais.
NENC relatives à la position 0807 20 00 : les papayes (Carica papaya) sont des fruits allongés ou globuleux, légèrement côtelés ou lisses, vert jaunâtre à orange à maturité, dont le poids peut varier de quelques centaines de grammes à plusieurs kilogrammes.
La pulpe du fruit, de la consistance de celle du melon, de couleur jaune orangé, plus ou moins sucrée et parfumée, entoure une cavité contenant de nombreuses graines noires, rondes, entourées de mucilage.