Bicarbonate de sodium, se présentant sous forme de poudre, destiné à enrober les céréales dans les lieux de stockage, conditionnée pour la vente au détail en seau de 10 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 1) a) du chapitre 28 : Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés. NESH relatives à la position 2836, point A), point 2), point b) : classement tarifaire des carbonates. L’hydrogénocarbonate de sodium (bicarbonate ou carbonate acide) (NaHCO3) est généralement en poudre cristalline ou en cristaux blancs, solubles dans l'eau, surtout à chaud et susceptibles de se décomposer à l'humidité. Il sert en médecine (contre la gravelle) ou pour la fabrication de pastilles digestives, de boissons gazeuses; on l'emploie aussi pour préparer les levures artificielles, en porcelainerie, etc. NESH relatives à la sous-position 2836.30 : classement tarifaire de l'hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium.