Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 2 du Chapitre 20 : n'entrent pas dans les nos 2007 et 2008 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (no 1704) ou les articles en chocolat (no 1806).
NESH relatives à la position 1806: classement tarifaire du chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.
Le chocolat est le produit alimentaire composé essentiellement de pâte de cacao, le plus souvent aromatisée, et de sucre ou d'autres édulcorants; la pâte de cacao est parfois remplacée par un mélange de poudre de cacao et d'huiles végétales.
On y ajoute généralement du beurre de cacao et parfois du lait, du café, des noisettes, des amandes, des écorces d'oranges, etc.
Le chocolat et les articles en chocolat se présentent, soit sous forme de blocs, de plaquettes, de tablettes, de barres, de bâtons, de pastilles, de croquettes, de granulés, de poudres, soit sous l'aspect de chocolats fourrés de crèmes, fruits, liqueurs, etc.
On range également ici les sucreries contenant du cacao en proportion quelconque, les nougats au chocolat, les poudres de cacao additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, les chocolats en poudre additionnés de poudre de lait, les produits pâteux à base de cacao ou de chocolat et de lait concentré et, d'une manière générale, toutes préparations alimentaires contenant du cacao, autres que celles exclues dans les considérations générales du présent chapitre.
L'enrichissement du chocolat en vitamines n'est pas de nature à modifier son classement dans la présente position.
NENC de la sous-position 1806 32 10 : additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits.
Relève notamment de cette sous-position le chocolat présenté en tablettes, barres ou bâtons, contenant des céréales, des noix ou d'autres fruits, entiers ou en morceaux, répartis dans la masse.