Préparation alimentaire, de type thon au lait de coco, contenant plus de 20 % en poids de poisson, conditionnée pour la vente au détail dans une conserve métallique d’un poids net de 300g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 1, point a) du chapitre 19 : le présent chapitre ne comprend pas à l'exception des produits farcis du n°1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de poisson (chapitre 16). La marchandise, qui contient plus de 20 % de poisson, est exclue du chapitre 19. Note 2 du chapitre 16 : les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n° 1902, ni aux préparations des N° 2103 ou 2104. NESH relatives au chapitre 16, considérations générales : le présent Chapitre comprend également les préparations alimentaires (y compris les plats cuisinés) contenant, notamment, de la saucisse, du saucisson, de la viande, des abats, du sang, des insectes, du poisson ou des crustacés, des mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques associés à des légumes, des spaghetti, de la sauce, etc., à condition qu'elles contiennent plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, ou une combinaison de ces produits. NESH relatives à la position 1604, point 4) : classement tarifaire des préparations et conserves de poissons. Cette position comprend certaines préparations alimentaires (y compris les plats cuisinés) contenant du poisson. Les divers produits susvisés relèvent de la présente position qu'ils soient ou non présentés en boîtes hermétiquement closes.