Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 5.b) : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles-ci.
Exclusion de la position 8443 par la Note 1 de la section XVI, alinéa g) : la présente section ne comprend pas les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39). Cette pièce n’étant pas reconnaissable comme une partie nécessaire au fonctionnement, par conséquent, l’article se classe à la matière constitutive.
Note 1.g) de la section XI : les mono-filaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm sont exclus de la section XI « matières textiles et ouvrages en ces matières ».
Note 1 du chapitre 39 : définition du terme « matières plastiques ».
NESH relatives à la position 3916 : la présente position couvre les mono-filaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), les joncs, les bâtons et profilés.
NESH relatives à la position 3916.