Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position.
NESH relatives à la position 1212, Point A), b) : exclusion des algues monocellulaires mortes (n° 21.02).
NESH relatives à la position 2102, point B) : classement tarifaire des autres micro-organismes monocellulaires morts.
Cette catégorie couvre les micro-organismes monocellulaires, tels que les bactéries et les algues monocellulaires, qui ne sont pas vivants.
Entre autres, sont couverts par la présente position les micro-organismes qui ont été obtenus par culture sur des substrats contenant des hydrocarbures ou du dioxyde de carbone.
Ces produits sont particulièrement riches en protéines et sont généralement utilisés pour l'alimentation des animaux.
NENC de la sous-position 2102 20 90: Autres.
Voir les notes explicatives du SH, no 2102, partie B.