Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 1 du Chapitre 42 : au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés.
Note 3 b) du Chapitre 64 : l'expression « cuir naturel » se réfère aux produits des nos 4107 et 4112 à 4114.
Note 4 a) du Chapitre 64 : la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, en l’occurrence le cuir naturel.
Note 4 b) du Chapitre 64 : la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, en l’occurrence le caoutchouc.
NESH relatives à la position 6403, point 1) : la présente position couvre les chaussures à dessus en cuir et à semelle extérieure en caoutchouc (le terme caoutchouc étant pris au sens qui lui est donné par la Note 1 du Chapitre 40).
Considérations générales des NESH et NENC relatives au chapitre 64.