Minaudière de beauté comportant des accessoires pour le maquillage, notamment un vaporisateur de toilette. La minaudière de beauté rassemble quatre accessoires pour le maquillage, à savoir un bâton de rouge à lèvres, un poudrier, un miroir, un vaporisateur de toilette. La marchandise présente la forme d'un pavé dont les dimensions sont les suivantes : 63 millimètres x 63 millimètres, 23 millimètres de hauteur. Au recto de l'article, dans un emplacement circulaire se trouve un poudrier refermable avec un capot intégrant un miroir. Le poudrier est spécifiquement conçu pour accueillir des recharges de cosmétiques. Au verso de la minaudière, un alésage permet l’insertion d’un accessoire type « clé » permettant l’extraction de la recharge poudre. Au niveau de la tranche droite de l'article : un fourreau intègre un rouge à lèvres. Au niveau de la tranche supérieure : un vaporisateur de parfum extractible coulisse via l’action d’un bouton situé à l’opposé sur la tranche inférieure. La marchandise est constituée en galalithe, les accessoires de maquillage sont composés en laiton galvanisé avec de l'or 24 carats par électrolyse. Poids total : 84,94 grammes.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9616, 9616 10, 9616 10 10. Règle générale 3.c) : la marchandise est classée dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération. Notes explicatives du système harmonisé (NESH) de la position tarifaire 9616 (alinéa 1) qui reprennent nommément les vaporisateurs.