Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3.
Règle générale 3 b) : le caoutchouc vulcanisé non durci alvéolaire majoritaire confère à l'artcile son caractère essentiel.
Note 1 du chapitre 40 : définition du terme « caoutchouc ».
Note 4 du chapitre 40 : définition du terme « caoutchouc synthétique».
Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 40 : le présent chapitre couvre le caoutchouc, tel qu'il est défini ci-dessus, à l'état brut ou semi-ouvré, même vulcanisé ou durci ainsi que les ouvrages constitués entièrement de caoutchouc ou dont le caractère essentiel provient du caoutchouc, autres que les produits exclus par la Note 2 du Chapitre.
NESH relatives à la position 4016, point 4) : la présente position couvre les joints.
Exclusion de la position 4016 93 00 90 : L'article est majoritairement en caoutchouc synthétique alvéolaire.