Accessoire du vêtement pour bébés, de type bavoir imperméable, de forme ovale, confectionné sur la face avant en bonneterie de fibre synthétique de polyester recouvert d’une enduction en matière plastique (PVC), non alvéolaire, perceptible à l’œil nu, muni d’une poche de récupération sur le rebord inférieur et d’une doublure en étoffe de bonneterie de matière textile. Les deux faces sont reliées entre elles par un biais sur leur pourtour. L’article comporte une encolure arrondie munie d’une fermeture latérale, ajustable avec bouton-pression. Les bavoirs comprennent des dessins imprimés. Cet article est conditionné pour la vente au détail et est vendu par lot de deux, présenté en emballage constitué d’un cintre et d’un cavalier en carton. Dimensions : 25 × 24 cm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle Générale 5 b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu'ils contiennent. Note 1 du Chapitre 39 : définition des « matières plastiques ». Exclusion du Chapitre 39 – Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 39, Matières plastiques combinées à des matières textiles : l’enduction étant partielle et non alvéolaire, la bonneterie joue un rôle supérieur à celui de simple support. Note 1 du Chapitre 59 : sauf dispositions contraires, la dénomination « tissus », lorsqu'elle est utilisée dans le présent chapitre, s'entend des tissus des chapitres 50 à 55 et des n° 5803 et 5806, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 5808 et des étoffes de bonneterie des n° 6002 à 6006. Note 2 a) du Chapitre 59 : le n° 5903 comprend les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire). Note 7 de la Section XI : cet article est confectionné. Note 1 du Chapitre 61 : le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. Note 6 a) du Chapitre 61 : pour l'interprétation du n° 6111, les termes « vêtements et accessoires du vêtement pour bébés » s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 centimètres. Note 6 b) du Chapitre 61 : pour l'interprétation du n° 6111, les articles susceptibles de relever à la fois du n° 6111 et d'autres positions du présent chapitre doivent être classés au n° 6111. Note 8 du Chapitre 61 : les vêtements susceptibles de relever à la fois du n° 6113 et d'autres positions du présent chapitre, à l'exclusion du n° 6111, doivent être classés au n° 6113. NESH relatives à la position 6111 où l’article est repris nommément : cette position comprend les barboteuses, les bavoirs […].