Maillot de bain deux pièces, pour enfant, en étoffe de bonneterie de fibres synthétiques (82 % polyester, 18% élasthanne), composé de : - un slip de bain échancré pour fillette avec doublure en polyester, - un gilet anti UV non reconnaissable comme étant pour fillette ou pour garçonnet, comprenant le logo de l’enseigne, des motifs fleuris, des manches longues, ainsi qu’une ouverture totale au moyen d’une fermeture à glissière. L’ensemble est destiné à la pratique des sports nautiques. Ce RTC ne reprend que le slip de bain, le gilet faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Note 7 de la Section XI : cet article est confectionné. Note 14 de la section XI : sauf les cas prévus par les libellés légaux, les vêtements en matières textiles appartenant à des positions différentes sont à classer dans leurs positions respectives, même s'ils sont présentés en assortiments pour la vente au détail. Note 1 du Chapitre 61 : le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. Note 9 du chapitre 61 : il s’agit d’un vêtement pour fillettes. NESH relatives à la position 6112. NENC relatives aux sous-positions 6112 31 10 à 6112 39 90 applicables mutatis mutandis aux sous-positions 6112 41 10 à 6112 49 90 : comprend les slips de bain.