Coffret, se présentant sous la forme d’un assortiment de produits alimentaires, contenant : - une boite en métal de 60g de mélange d’épices pour vin chaud, - une boite en métal de 250g de cacao bio de Noël, additionné de sucre et d’arôme, - une boite en métal de 75g de thé de Noël, - une boite en carton de 250g de cacaotines chocolat bio, de type bouchée ne contenant pas d’alcool. Les produits sont conditionnés ensembles pour la vente au détail dans une boite en carton dans laquelle est disposée de la frisette de papier pour calage. Ce RTC ne reprend que les cacaotines chocolat, les autres éléments du coffret font l’objet de classements séparés.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. NESH relatives à la position 1806 : classement tarifaire du chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. Le chocolat est le produit alimentaire composé essentiellement de pâte de cacao, le plus souvent aromatisée, et de sucre ou d'autres édulcorants; la pâte de cacao est parfois remplacée par un mélange de poudre de cacao et d'huiles végétales. On y ajoute généralement du beurre de cacao et parfois du lait, du café, des noisettes, des amandes, des écorces d'oranges, etc. Le chocolat et les articles en chocolat se présentent, soit sous forme de blocs, de plaquettes, de tablettes, de barres, de bâtons, de pastilles, de croquettes, de granulés, de poudres, soit sous l'aspect de chocolats fourrés de crèmes, fruits, liqueurs, etc. Note explicative de sous-position 1806 31 : au sens du n° 1806.31, le terme fourrés s'entend des tablettes, barres ou bâtons constitués par une partie centrale de composition variable (crème, sucre caramélisé, noix de coco déshydratée, pâte de fruits, liqueur, massepain, noisettes, nougat, caramel, ou combinaisons de ces produits, par exemple), enrobée de chocolat. NENC relatives à la sous-position 1806 90 11 et 1806 90 19 : relèvent de cette sous-position les produits de la taille d'une bouchée, constitués : - soit de chocolat fourré, - soit d'une juxtaposition de chocolat et de parties d'autres matières alimentaires, - soit d'un mélange de chocolat et d'autres matières alimentaires.